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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDICO
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POINT BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT BUS
SEDICO - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93468536
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque POINT BUS

Déposée le 14 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDICO domicilié(e) 25, rue de La Baignade, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 950 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SEDICO - France.

La marque POINT BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT BUS est expirée depuis le 14 mai 2003.

SEDICO a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR SUR MESURE La juste mesure entre l'ÉCONOMIE et le CONFORT , MOBIL.HOTEL , THERMOSTEME , MAGEX , MAJIX , MAGIX , SEDICO


SEDICO - S.A.R.L. - 25, rue de La Baignade, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 712950138


S.A.R.L. SEDICO - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267947 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

. constructions transportables métalliques - constructions transportables non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.